Mentions légales

Entreprise

Identité de l’entreprise : Helene DUPRIEZ (EI), 7 rue des frères Martin, 78510 Triel sur Seine

SIRET : 94902117400014

Contacter l’entreprise : contact@mapmundi.art

Site internet : https://www.mapmundi.art

Droit sur l’œuvre

Identité de l’hébergeur du site : HOSTINGER 

Siège social : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

L’artiste, pour avoir pris l’initiative de sa création, reste titulaire des droits d’auteurs sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site mapmundi.art appartiennent à son auteur.

Une autorisation de l’auteur est nécessaire pour toute exploitation de ces droits.

Vos droits sur l’œuvre achetée sont donc limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.

Droit de propriété intellectuelle

Le site internet mapmundi.art a été designé par Helene Dupriez sur une base WordPress (www.wordpress.org).

Les différents éléments du site internet et lui-même (de manière non exhaustive : photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, modèles, etc) sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

A ce titre, la reproduction, utilisation, adaptation, modification, commercialisation, que ce soit de manière partielle ou intégrale, est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur. Ce délit est puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000€ d’amende (CPI, art. L. 335-2 s).

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Base légale justifiant le traitement : Consentement de l’internaute

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